Mentions Légales et Transparence

Dénomination : Comité Régional Sports pour Tous Bourgogne-Franche-Comté

Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901.

RNA : W251001166

SIREN : 350816849

Directeur de la publication : Jean-Pierre Morel, en sa qualité de Président.

Siège social : Maison Régionale des Sports, 3 Avenue des Montboucons, 25000 Besançon, France.

Hébergement

Hébergement : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Transparence Financière

Conformément à nos statuts d'utilité publique, le CR SPT BFC affirme par la présente que l'intégralité des ressources et fonds de l'association est allouée exclusivement au financement de programmes d'intérêt général, de santé publique et d'inclusion sociale. Aucune partie de ces fonds ne fait l'objet d'une quelconque distribution commerciale ou transactionnelle. L'ensemble des activités proposées sur ce portail est gratuit et orienté vers le seul bénéfice des citoyens de notre territoire.